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R.A.V.Q. 354 - Règlement de l’agglomération sur les véhicules hippomobiles

Date d'entrée en vigueur

2013-12-06 Afficher le document à cette date

26.17.À moins d’une signalisation contraire, face à une flèche verte, un cocher doit, après avoir cédé le passage aux véhicules, aux cyclistes et aux piétons déjà engagés dans l’intersection, circuler dans le sens indiqué par la flèche.

2013, R.A.V.Q. 847, a. 2.

Règlements de la Ville de Québec

R.A.V.Q. 354 - Règlement de l’agglomération sur les véhicules hippomobiles

Article 26.17
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